Gérard Meneroud

De: Gérard Méneroud
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038201156(source JORF)
reconduction
06 Mars 201906/03/2019
De: Ménéroud (Gérard, Albert, Lucien)
vice-président d'une association de régimes de retraite complémentaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Gérard Ménéroud
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence ou de leur expérience dans les domaines relevant des attributions du Haut Conseil
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026409996(source JORF)
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Gérard Ménéroud
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
JORFTEXT000025598139(source JORF)
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Ménéroud (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
JORFTEXT000024726144(source JORF)
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Gérard Meneroud
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
4°
représentants des sociétés d'assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000023528835(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Gérard MENEROUD
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
représentant des sociétés d'assurances
titulaire
Remplace:M. André RENAUDIN
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000020814475(source JORF)
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
De: Ménéroud (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
JORFTEXT000019304827(source JORF)
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Gérard Meneroud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la participation
JORFTEXT000000811105(source JORF)
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Meneroud (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1°
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la participation
JORFTEXT000000411015(source JORF)
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Meneroud (Gérard)
Objet:
membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurances établis en France
Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurances établis en France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000214151(source JORF)
nomination
05 Janvier 200005/01/2000